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Demande accès document travaux rapport 21 février 2022

pdf 0.98 Mb 21-350_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-350 Monsieur, La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès aux…

Update : September 29, 2022

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

cet examen : comment le Collège et le Ministère pourront-ils collaborer le plus efficacement pour assurer le bien-être et la réussite des étudiants? Méthode…

Update : May 17, 2024

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

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cet examen : comment le Collège et le Ministère pourront-ils collaborer le plus efficacement pour assurer le bien-être et la réussite des étudiants? Méthode…

Update : May 17, 2024

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : February 19, 2025

Renseignements concernant les comptes de dépenses du ministre Pierre Fitzgibbon pour la période du 1er décembre 2019 au 1er mars 2020

pdf 83 Kb RA-depenses-fitzgibbon.pdf

obtenir copie des billets d'avion du ministre. (…) copie des demandes d'autorisation de déplacement du ministre adressées au cabinet du premier …

Update : March 24, 2021

Renseignements concernant les comptes de dépenses du ministre Pierre Fitzgibbon pour la période du 1er décembre 2019 au 1er mars 2020

pdf 83 Kb RA-depenses-fitzgibbon.pdf

obtenir copie des billets d'avion du ministre. (…) copie des demandes d'autorisation de déplacement du ministre adressées au cabinet du premier …

Update : March 24, 2021

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

LMDDEP, le Ministre assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et d’autres…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

LMDDEP, le Ministre assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et d’autres…

Update : April 5, 2024

Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

pdf 354 Kb 24-73_Diffusion.pdf

afin d’aider les jeunes EHDAA. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Ce dernier présente le financement octroyé au CSSDA…

Update : June 6, 2024

Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

pdf 354 Kb 24-73_Diffusion.pdf

afin d’aider les jeunes EHDAA. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Ce dernier présente le financement octroyé au CSSDA…

Update : June 6, 2024

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Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

Renseignements concernant les comptes de dépenses du ministre Pierre Fitzgibbon pour la période du 1er décembre 2019 au 1er mars 2020

Renseignements concernant les comptes de dépenses du ministre Pierre Fitzgibbon pour la période du 1er décembre 2019 au 1er mars 2020

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

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