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charge de travail utilisée par les différents secteurs de l’économie du Québec. L’unité de mesure employée par le modèle pour la main- d’œuvre est…

de détenir un permis d’assureur émis par l’Autorité des marchés financiers (l’Autorité). Par ailleurs, son principal produit, le contrat d’assurance, est…

de détenir un permis d’assureur émis par l’Autorité des marchés financiers (l’Autorité). Par ailleurs, son principal produit, le contrat d’assurance, est…

estime que le LET concerné par cette modification économiserait environ 230 $ par année en moyenne. Pour les quatre LEET concernés, l’économie moyenne serait…

CONTAMINÉS LOI SUR LA QUALITÉ DE L’ENVIRONNEMENT (chapitre Q-2, a. 31.69, par. 5°, sous-par. c, et a. 46.0.22, par. 6°, et a. 95.1, 1er al., par. 3°, 5° et…

transport scolaire par autobus Le transport scolaire par autobus est assuré pour l’essentiel par des entreprises privées. Une petite part du transport…

transport scolaire par autobus Le transport scolaire par autobus est assuré pour l’essentiel par des entreprises privées. Une petite part du transport…

prévues par la loi. 5. MODIFICATION : Le MINISTRE doit aviser par écrit le TITULAIRE de toute modification au présent permis. Le TITULAIRE doit avant de…

prévues par la loi. 5. MODIFICATION : Le MINISTRE doit aviser par écrit le TITULAIRE de toute modification au présent permis. Le TITULAIRE doit avant de…

dans la ligne « Sans exercice » de l’onglet « Sommaire ». S’il y a des coûts dans la ligne « Sans exercice », apportez les corrections nécessaires à la…