Search results
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2024
pdf 4.49 Mb AUTFR_lepointbrefNov2024.pdf
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024
pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024
pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf
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Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
pdf 1.97 Mb Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf
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Contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 14.94 Mb DA-Contrats-firmes-relations-publiques-MRIF-20251112-003.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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039_Memoire_Daniel_Turp.pdf
pdf 421 Kb 039_Memoire_Daniel_Turp.pdf
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039_Memoire_Daniel_Turp.pdf
pdf 421 Kb 039_Memoire_Daniel_Turp.pdf
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Guide de rédaction d’un mémoire - Conception d’un programme de soutien public destiné aux membres des Premières Nations et aux Inuits du Québec
pdf 1.20 Mb SAA_guidememoire_FR.pdf
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Profil des personnes condamnées à peine discontinue 2022-2023
pdf 469 Kb profil_pers_peines_discontinues_2022-2023.pdf
