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Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 7, 2024

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

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signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 7, 2024

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

pdf 497 Kb 25-154_Diffusion.pdf

(p) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : July 4, 2025

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

pdf 235 Kb 25-647_Diffusion.pdf

pdf Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 4, 2025

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

pdf 342 Kb 23-672_Diffusion.pdf

L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de …

Update : April 24, 2024

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

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L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de …

Update : April 24, 2024

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La …

Update : January 6, 2023

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La …

Update : January 6, 2023

Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.

pdf 2.83 Mb 23-294_Diffusion.pdf

CSS de la Capitale 164 CSS de la Côte-du-Sud 68 CSS De La Jonquière 29 CSS de la Moyenne-Côte-Nord 4 CSS de la Pointe-de-l'Île 207 CSS de la Région-de…

Update : November 30, 2023

Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.

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CSS de la Capitale 164 CSS de la Côte-du-Sud 68 CSS De La Jonquière 29 CSS de la Moyenne-Côte-Nord 4 CSS de la Pointe-de-l'Île 207 CSS de la Région-de…

Update : November 30, 2023

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Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

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Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

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Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.

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