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Grand chantier pour les familles | Synthèse du Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 0.93 Mb synthese_plan_action-completer_reseau-SGEE.pdf

Rehausser l’attractivité du métier et stimuler la création de places additionnelles 24. Majorer la subvention des RSG 25. Soutenir le démarrage d’un service…

Update : February 24, 2023

Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française

pdf 344 Kb RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf

octobre à novembre 2007)356. c. Subvention d’écoles confessionnelles Il n’y a pas de différence entre les citoyens de Montréal et de Québec quant au niveau…

Update : December 18, 2018

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

responsable et durable; • favoriser les retombées du tourisme d’affaires. À titre d’exemple, les subventions accordées aux parcs régionaux et aux pourvoiries…

Update : October 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

responsable et durable; • favoriser les retombées du tourisme d’affaires. À titre d’exemple, les subventions accordées aux parcs régionaux et aux pourvoiries…

Update : October 24, 2024

Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

pdf 2.27 Mb Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

ovenant du secteur public incluent les subventions récurrentes versées par les agences régionales de la santé et des services sociaux, mais aussi des …

Update : June 20, 2023

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2.12 Mb 2023-10503.pdf

a de l'article 3 du Règlement sur la promesse et l'octroi de subventions (chapitre A-6.01, r. 6) tout octroi et toute promesse de subvention…

Update : July 5, 2023

Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

pdf 205 Kb FIMEAU_EAU_Instructions_Auditeurs.pdf

les travaux subventionnés au FIMEAU n’ont pas fait l’objet d’une autre aide financière (double subvention) du Gouvernement du Québec. Advenant un tel cas, il…

Update : June 22, 2021

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

pdf 264 Kb 22-590_Diffusion.pdf

documents, Isabelle Taschereau IT/JC/mc p. j. 2 Originale signée Réseau d enseignement Indicateur de subvention Organisme responsable selon GDUNO Organisme…

Update : August 4, 2023

Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

pdf 205 Kb FIMEAU_EAU_Instructions_Auditeurs.pdf

les travaux subventionnés au FIMEAU n’ont pas fait l’objet d’une autre aide financière (double subvention) du Gouvernement du Québec. Advenant un tel cas, il…

Update : June 22, 2021

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

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Update : August 4, 2023

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