Search results

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Kb stats_violence_conjugale_2021.pdf

Âge 15 à 17 ans … 6,1 3,7 3,6 3,7 3,7 15,4 994 18 à 24 ans … 21,6 14,2 11,9 9,8 19,5 36,3 3 947 25 à 29 ans … 17,7 16,8 14,1 15,9 14,6 14,3 4 028 30 à 39 ans…

Update : April 28, 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

Âge 15 à 17 ans … 6,1 3,7 3,6 3,7 3,7 15,4 994 18 à 24 ans … 21,6 14,2 11,9 9,8 19,5 36,3 3 947 25 à 29 ans … 17,7 16,8 14,1 15,9 14,6 14,3 4 028 30 à 39 ans…

Update : May 2, 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

Âge 15 à 17 ans … 6,1 3,7 3,6 3,7 3,7 15,4 994 18 à 24 ans … 21,6 14,2 11,9 9,8 19,5 36,3 3 947 25 à 29 ans … 17,7 16,8 14,1 15,9 14,6 14,3 4 028 30 à 39 ans…

Update : May 2, 2023

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

le ministère du Revenu, L.R.Q., c. M-31, art. 35.1; Loi de l'impôt sur le revenu, L.R.C. (1985), c.1 (5e supp), art. 230 et Règlement de l'impôt sur le…

Update : September 8, 2025

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

pdf 2.97 Mb AUTFR_loiservicesmonetaires.pdf

la Loi sur les banques (L.C. 1991, c. 46), par la Loi sur les associations coopératives de crédit (L.C. 1991, c. 48), par la Loi canadienne sur les paiements…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

pdf 2.97 Mb AUTFR_loiservicesmonetaires.pdf

la Loi sur les banques (L.C. 1991, c. 46), par la Loi sur les associations coopératives de crédit (L.C. 1991, c. 48), par la Loi canadienne sur les paiements…

Update : June 27, 2025

Technologie d'analyses biomédicales (140.C0) – Programme d'études techniques

pdf 905 Kb PE19-140C0-Analyse-Biomedicales.pdf

Activités d’apprentissage Discipline : Français, langue d’enseignement et littérature Pondération : 2-2-3 ou 1-3-3 Unités : 2 ⅓ Précision : Les textes…

Update : October 21, 2022

Technologie d'analyses biomédicales (140.C0) – Programme d'études techniques

pdf 905 Kb PE19-140C0-Analyse-Biomedicales.pdf

Activités d’apprentissage Discipline : Français, langue d’enseignement et littérature Pondération : 2-2-3 ou 1-3-3 Unités : 2 ⅓ Précision : Les textes…

Update : October 21, 2022

Chapitre 1 – Présentation de l'information financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.55 Mb manuel_chapitre_1.pdf

financiers non audités 3. Autres documents de nature financière 3.1 Autres renseignements financiers non audités 3.2 Ventilation des dépenses mixtes 3.3 Taux…

Update : December 11, 2023

Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

pdf 3.31 Mb 24-820_Diffusion.pdf

Appendix 5.2.3 – Overview: Language Conventions - Appendix 5.3 – Overview: Processes o Appendix 5.3.1 – Overview: Reinvestment Process o Appendix 5.3.2 –…

Update : April 28, 2025

Search results

Filters

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

Violence conjugale en 2021

Violence conjugale en 2021

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires

Technologie d'analyses biomédicales (140.C0) – Programme d'études techniques

Technologie d'analyses biomédicales (140.C0) – Programme d'études techniques

Chapitre 1 – Présentation de l'information financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca