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Nombre de dossiers criminels dans lesquels la peine ou la sentence ont été portées en appel - BSM-2026-005778

pdf 302 Kb DAI_no_BSM-2026-005778.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 3, 2026

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

Cabinet du ministre de l'Éducation (CME) 2023-10-18 72166 Demande d'aide financière de pour la Fondation La Clé afin de leur permettre de…

Update : March 14, 2024

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

Cabinet du ministre de l'Éducation (CME) 2023-10-18 72166 Demande d'aide financière de pour la Fondation La Clé afin de leur permettre de…

Update : March 14, 2024

Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

pdf 1.24 Mb 22-188_Diffusion.pdf

local-classe a la valeur de la superficie moyenne de toutes les classes de théorie de l’école. Vestiaires, toilettes, aires de circulation et salle de…

Update : November 16, 2022

Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

pdf 1.24 Mb 22-188_Diffusion.pdf

local-classe a la valeur de la superficie moyenne de toutes les classes de théorie de l’école. Vestiaires, toilettes, aires de circulation et salle de…

Update : November 16, 2022

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication entre un sous-ministre, un sous-ministre associé, la ministre ou encore son cabinet et le Collège Marianopolis pour la période du 1er juin 2024

pdf 1.04 Mb 25-157_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision…

Update : August 14, 2025

Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration dans les services de garde pour les enfants handicapés ayant d’importants besoins - Cadre de référence pour l’octroi de la subvention 2022-2023

pdf 433 Kb Mesure-enfant-handicape-Cadre-reference.pdf

une demande à l’occasion des appels de demandes prévus chaque année. Appels de demandes Premier appel de demandes Un premier appel de demandes a généralement…

Update : August 2, 2023

Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année de plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, interve

pdf 2.11 Mb 23-383_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 7, 2023

Pour la formation agents administratifs: Combien d'inscritions acceptées, combien AEP furent délivrées.Pour la formation accélérée Infirmières auxiliaires combien d'inscription acceptées. combien d'hommes/femmes sont en cours de formation - ventil

pdf 710 Kb 22-369_Diffusion.pdf

formations de l’opération main-d’œuvre étant de responsabilité conjointe avec celui-ci. … 2 2 Ainsi, en vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux…

Update : March 31, 2023

Pour la formation agents administratifs: Combien d'inscritions acceptées, combien AEP furent délivrées.Pour la formation accélérée Infirmières auxiliaires combien d'inscription acceptées. combien d'hommes/femmes sont en cours de formation - ventil

pdf 710 Kb 22-369_Diffusion.pdf

formations de l’opération main-d’œuvre étant de responsabilité conjointe avec celui-ci. … 2 2 Ainsi, en vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux…

Update : March 31, 2023

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Nombre de dossiers criminels dans lesquels la peine ou la sentence ont été portées en appel - BSM-2026-005778

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

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Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

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Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration dans les services de garde pour les enfants handicapés ayant d’importants besoins - Cadre de référence pour l’octroi de la subvention 2022-2023

Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année de plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, interve

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