Home
Search results

Search results

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2.12 Mb 2023-10503.pdf

a de l'article 3 du Règlement sur la promesse et l'octroi de subventions (chapitre A-6.01, r. 6) tout octroi et toute promesse de subvention…
Update : July 5, 2023
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Kb STAFR_sfp_2019.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : November 1, 2024
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

xlsx 591 Kb STAFR_sfp_2016.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : November 1, 2024
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2017

xlsx 561 Kb STAFR_sfp_2017.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : November 1, 2024
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Kb STAFR_sfp_2019.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : May 8, 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

xlsx 591 Kb STAFR_sfp_2016.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : May 8, 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2017

xlsx 561 Kb STAFR_sfp_2017.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : May 8, 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Kb STAFR_sfp_2020.xlsx

autonomie; — crédit d’impôt pour activités des enfants; — crédit d’impôt pour activités des aînés; — subvention pour aînés relative à une hausse de taxes…
Update : February 18, 2026
Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics

pdf 18.67 Kb PO_integration_arts_architecture_1996.pdf

également à une personne à qui le gouvernement ou un de ses ministères ou organismes verse une subvention pour réaliser un projet visé au premier alinéa de…
Update : March 15, 2019
Formulaire de demande de soutien financier

pdf 389 Kb Reconfiguration-formation-uni-volet-2.pdf

le titre du ou des programmes d’études. Disciplines : Oui Non Si oui, notez que l’octroi d’une subvention pour développer un programme de grade ou pour y…
Update : June 15, 2023