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Demande d'accès à l'information 202209-30

pdf 8.02 Mb 202209-30_REP.pdf

accessibles. Vous les trouverez ci-joints. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/forets-faune-parcs/publications#c120032 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : July 17, 2024

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 30 juin 2025 Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : July 8, 2025

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

consulter les Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures (PAGI) 2024-2025 disponible à l’adresse suivante :…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

consulter les Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures (PAGI) 2024-2025 disponible à l’adresse suivante :…

Update : July 26, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 580 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : September 3, 2024

Budget 2022-2023 – Budget Speech

pdf 4.62 Mb Budget2223_BudgetSpeech.pdf

assistance programs. In 2018, the Premier made Quebecers’ wallets a priority for our government. Since then, close to $3 billion a year has been returned to …

Update : October 29, 2024

Action 5 - Caractériser le milieu

pdf 66 Kb fiche_5_caracterisation_milieu.pdf

(entreprises, commerces, industries, etc.) Installations récréotouristiques (campings, camps de vacances, pourvoiries, marinas, stades sportifs, salles de…

Update : November 17, 2021

Action 5 - Caractériser le milieu

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(entreprises, commerces, industries, etc.) Installations récréotouristiques (campings, camps de vacances, pourvoiries, marinas, stades sportifs, salles de…

Update : November 17, 2021

Chiffrier Excel pour l'élaboration d'un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.71 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

eaux usées et celui des eaux pluviales. 2023 premier Tous les services 1 2024 deuxième Eau potable 2 2025 troisième Eaux usées 3 2026 quatrième Eaux…

Update : December 4, 2023

29045.pdf

pdf 3.45 Mb 29045.pdf

873-1810 Le 2 juin 2025 N/Réf. : 29045 Objet : Demande d’accès à des documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : November 27, 2025

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Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Budget 2022-2023 – Budget Speech

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