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Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année de plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, interve

pdf 2.11 Mb 23-383_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 7, 2023

Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

pdf 630 Kb RA_REP_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

és de la fonction de juge; 2° La nécessité d’offrir aux juges une rémunération adéquate; 3° La nécessité d’attirer d’excellents candidats à la fonction de…

Update : December 6, 2024

Guide sur la communication de renseignements pour contrer la fraude envers l'État

pdf 300 Kb guide-communication-renseignements.pdf

faisait état de ses revenus tirés de la vente de stupéfiants. GUIDE SUR LA COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS POUR CONTRER LA FRAUDE ENVERS L’ÉTAT 11 Direction …

Update : May 15, 2020

Sommaire des aides financières disponibles en matière de recrutement international

pdf 423 Kb sommaire-aides-financieres-recrutement-international-educateur.pdf

maximum annuel de 1 200 $ par entreprise s. o. s. o. 1 Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS); ministère de la Famille (MFA); ministère de…

Update : July 15, 2024

De 2000-2001 à 2022-2023 : Diverses informations sur la diplomation par DEC et AEC, dépense globale d’éducation par élève pour la formation technique et nombre total d’étudiants étrangers.

pdf 5.86 Mb 23-104_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 27, 2023

De 2000-2001 à 2022-2023 : Diverses informations sur la diplomation par DEC et AEC, dépense globale d’éducation par élève pour la formation technique et nombre total d’étudiants étrangers.

pdf 5.86 Mb 23-104_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 27, 2023

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

pdf 214 Kb DAI_no_BSM-2025-005491.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 29, 2025

Formulaire de participation au volet 2 - Soutien à la réalisation de projets de production de gnr et d’injection dans le réseau de distribution ou de projets de connexion au réseau de distribution

docx 38 Kb FO_demande_PSPGNR_volet2.docx

Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) FORMULAIRE DE PARTICIPATION AU VOLET 2 SOUTIEN À LA RÉALISATION DE PROJETS DE…

Update : May 24, 2023

Formulaire de participation au volet 2 - Soutien à la réalisation de projets de production de gnr et d’injection dans le réseau de distribution ou de projets de connexion au réseau de distribution

docx 38 Kb FO_demande_PSPGNR_volet2.docx

Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) FORMULAIRE DE PARTICIPATION AU VOLET 2 SOUTIEN À LA RÉALISATION DE PROJETS DE…

Update : May 24, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Kb AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

cours de la phase de recherche, lesquelles entraîneront des coûts, dont : 1. Demande de licence de recherche : L’entreprise devra déposer une demande…

Update : February 12, 2026

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Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année de plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, interve

Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

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Sommaire des aides financières disponibles en matière de recrutement international

De 2000-2001 à 2022-2023 : Diverses informations sur la diplomation par DEC et AEC, dépense globale d’éducation par élève pour la formation technique et nombre total d’étudiants étrangers.

De 2000-2001 à 2022-2023 : Diverses informations sur la diplomation par DEC et AEC, dépense globale d’éducation par élève pour la formation technique et nombre total d’étudiants étrangers.

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

Formulaire de participation au volet 2 - Soutien à la réalisation de projets de production de gnr et d’injection dans le réseau de distribution ou de projets de connexion au réseau de distribution

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