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le titre du ou des programmes d’études. Disciplines : Oui Non Si oui, notez que l’octroi d’une subvention pour développer un programme de grade ou pour y…

le titre du ou des programmes d’études. Disciplines : Oui Non Si oui, notez que l’octroi d’une subvention pour développer un programme de grade ou pour y…

du bénéficiaire. Elle peut provenir de ses partenaires. Cette contribution peut provenir d’une subvention octroyée par une organisation publique autre que le…

le titre du ou des programmes d’études. Disciplines : Oui Non Si oui, notez que l’octroi d’une subvention pour développer un programme de grade ou pour y…

du bénéficiaire. Elle peut provenir de ses partenaires. Cette contribution peut provenir d’une subvention octroyée par une organisation publique autre que le…

3.1 des Règles de l’occupation, soit la journée et la demi-journée de garde. La RSGE reçoit la subvention en fonction de l’entente de service convenue avec…

régulières de HGC offertes entre le 1er avril 2025 et le 31 mars 2026. Le premier versement de la subvention prévue en 2026-2027 est conditionnel à…

également à une personne à qui le gouvernement ou un de ses ministères ou organismes verse une subvention pour réaliser un projet visé au premier alinéa de…

art. 64 à 82. 1 LE CONTEXTE LÉGAL Plusieurs lois du Québec encadrent la reconnues aux fins de subvention en vertu de la protection des renseignements…

demande demeure incomplet, deux solutions ont été mentionnées : soit le projet est rejeté, soit la subvention est diminuée par rapport à celle de l’année…