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Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 11 – Aide-mémoire – Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant

pdf 777 Kb AMM_etape_11.pdf

l’objectif recherché ou encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité,…

Update : April 25, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 8 – Aide-mémoire – Conclure le contrat de gré à gré

pdf 814 Kb AMM_etape_8.pdf

l’objectif recherché ou encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité,…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 11 – Aide-mémoire – Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant

pdf 777 Kb AMM_etape_11.pdf

l’objectif recherché ou encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité,…

Update : April 8, 2025

Statistiques sur des constats signifiés et sur les plaidoyers de non-culpabilité concernant le radar photo mobile sur le pont Laviolette à Trois-Rivières - BSM-2025-005332

pdf 167 Kb DAI_no_BSM-2025-005332.pdf

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 22 juillet 2025,…

Update : July 30, 2025

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

Notre dossier : 16310/25-123 Bonjour, Nous vous informons que nous ne pouvons pas donner suite à votre précisée en application de la Loi sur l’accès aux…

Update : July 10, 2025

La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

pdf 312 Kb 24-501_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-501 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, à laquelle vous avez apporté des…

Update : December 5, 2024

Documents entourant la prise de décision des coupes budgétaires annoncées à la mi-juin aux centres de services scolaires du Québec et le plan de communication établit pour la diffusion de l'information aux directions des CSS, de janvier 2025 à juin

pdf 7.74 Mb 25-264_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-264 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès…

Update : October 16, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Mai 2019

pdf 2.98 Mb RA-engagement-fde-mai-2019.pdf

diversification économique pour les régions du Centre-du.Québec et de la Mauricle (DECM) 291171 $ Votr Annexe. page 6 Ce programme a pour but d'attirer…

Update : March 23, 2021

Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 1.35 Mb cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

intervenants nautiques d’urgence au Québec. Merci à tous d’avoir consacré votre temps, votre savoir, votre savoir-faire et votre expérience à ce cadre de…

Update : June 17, 2024

Cadre de référence - Sauvetage nautique

pdf 1.80 Mb cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

intervenants nautiques d’urgence au Québec. Merci à tous d’avoir consacré votre temps, votre savoir, votre savoir-faire et votre expérience à ce cadre de…

Update : May 13, 2025

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La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

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