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Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.07 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

obtenus sont donc présentés à titre indicatif seulement. Aucun seuil n’est lié à cette dimension de la qualité éducative. Il n’y a également aucun seuil à…

Update : March 27, 2025

Modèle de fiche pour le signalement d'une situation

docx 253 Kb modele_fiche_signalement_situation.docx

biens : · · · · Besoins actuels : · · · · Besoins prévisibles : · · · · Suivis à effectuer Avis au coordonnateur municipal de la sécurité civile : Date et…

Update : January 24, 2020

Modèle de fiche pour le signalement d'une situation

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biens : · · · · Besoins actuels : · · · · Besoins prévisibles : · · · · Suivis à effectuer Avis au coordonnateur municipal de la sécurité civile : Date et…

Update : January 24, 2020

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

ires ou avec d’autres instances du milieu : il participe à des concertations, partage des ressources ou des services, etc. (Rapport d’activités, plan…

Update : October 23, 2023

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

ires ou avec d’autres instances du milieu : il participe à des concertations, partage des ressources ou des services, etc. (Rapport d’activités, plan…

Update : October 23, 2023

AQDT1.pdf

pdf 3.77 Mb AQDT1.pdf

pour leur pompe à insuline. Ce critère d’âge n’a aucune justification scientifique et exclut un grand nombre de diabétiques de type 1 qui en auraient besoin,…

Update : February 13, 2026

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Kb DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

rattachés à un plan d'urbanisme. Cela mériterait d'être examiné. D'autres outils semblables, couramment utilisés dans d'autres pays ou…

Update : January 9, 2025

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4.76 Mb DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

document à une fin autre que celle s’inscrivant dans le cadre des rapports contractuels entretenus entre mon employeur et le ministère de la Justice. 5. Je…

Update : November 14, 2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 0.90 Mb stats_violence_conjugale_2019.pdf

: raison indépendante de la volonté du service de police, demande de la victime ne voulant qu’aucune autre mesure ne soit prise, auteur présumé âgé de moins…

Update : January 21, 2022

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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: raison indépendante de la volonté du service de police, demande de la victime ne voulant qu’aucune autre mesure ne soit prise, auteur présumé âgé de moins…

Update : January 21, 2022

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Modèle de fiche pour le signalement d'une situation

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2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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