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Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2020-06-15 1366422 Suivi de la qualité de l’eau d…

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sous-ministres, de leur entrée en fonction, et de l'évolution de leur salaire annuel entre chaque année. En vertu de l’article 13 de la Loi sur l’accès…

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1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Courriel : dominique.malack@toponymie.gouv.qc.ca COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE Simon Jolin-Barrette Ministre de la…

connu des difficultés constantes (81 % des parents et 79 % des enfants) et ceux qui ont présenté des difficultés différées (21 % des enfants et 19 % des…

diversité de fonctions résidentielles et urbaines ainsi que des équipements et des infrastructures de soutien et de desserte de celles-ci. Regroupement…

d), la résiliation prend effet de plein droit à compter de la date de la réception de l’avis par le prestataire de services. Le prestataire de services a…

Ministère de la Santé et des Services sociaux I Contrat de gré à gré Services professionnels 20095015 Soutien à l'organisation et à la gouvernance de la…