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Conditions et modalités pour obtenir un permis probatoire d’enseigner au Québec
pdf 699 Kb DTPE-conditions-modalites.pdf
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Conditions et modalités pour obtenir un permis probatoire d’enseigner au Québec
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engagements-23-11.pdf
pdf 250 Kb engagements-23-11.pdf
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engagements-23-11.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
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Juin 2020
pdf 1.34 Mb Engagement_financier_2020-06.pdf
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18981_0055_Juin_2020_DSCGC_DISO.xlsx
pdf 1.34 Mb Engagement_financier_juin_2020.pdf
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Septembre 2022
pdf 583 Kb Engagement_financier_2022-09.pdf
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024
pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf
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