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très limité, ce qui peut les amener à réduire leurs déplacements, à s’éloigner de la vie communautaire et, dans certains cas, à renoncer à des services…

1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25, a. 8. 53.1. Un consentement prévu à la présente loi doit être manifeste, libre, éclairé et être donné à…

Faire du Québec de demain le Québec de toutes les régions en permeXant aux municipalités du territoire d’offrir des milieux de vie dynamiques et prospères à…

C3%A9l%C3%A8ve%200%2C3,transactions%20financi%C3%A8res%20existe%20depuis%202012…

CGI INC. Québec * Lot 01 : TRANSITION SERVICES CONSEILS INC. Québec * Lot 02 : ALITHYA SERVICES- CONSEILS INC. Québec * Lot 02 : LEVIO CONSEILS INC. Québec…

structurante à Longueuil RE C O M M A N D A T I O N 2 : C O M P L É T E R L A Z O N E D ’ I N N O V A T I O N E N A É R O S P A T I A L E E N D O T A N T L E…

if a province (other than Quebec) having a population of (i) less than one and a half million, or (ii) not less than one and a half million and not more than…

taxes. Ces informations sont mises à jour mensuellement par la SCHL. 21 Le nombre de remboursements a été obtenu par une demande d’accès à l’information à…

annuellement plus de 7 $ milliard à l’économie du Québec ; Dépendent d’un approvisionnement énergétique fiable à coût compétitif pour maintenir leurs…

s de recourir à la réalisation d’études préalables à ces projets d'investissement au Québec. Le programme a également pour but d’appuyer les entreprises…