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Le nombre d’étudiants par programme détaillé dans les universités de l’île de Montréal pour la session automne 2025, soit l’École de technologie supérieure, HEC Montréal, Polytechnique Montréal, Université Concordia, Université de Montr

pdf 335 Kb 25-1119_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : April 13, 2026

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : December 1, 2023

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : December 1, 2023

Mémoire sur la modernisation de la police

pdf 204 Kb 0312_AssoFamilles.pdf

moment de la disparition et la demande d’expertise de cette unité qui demeure celle où l’expertise est la plus grande. Les familles qui ont reçu un refus…

Update : August 3, 2023

Mémoire sur la modernisation de la police

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moment de la disparition et la demande d’expertise de cette unité qui demeure celle où l’expertise est la plus grande. Les familles qui ont reçu un refus…

Update : August 3, 2023

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

pdf 668 Kb 25-396_Diffusion.pdf

Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme (HTTPS, TLS, certificat SSL). • La plateforme doit être exempte de…

Update : October 14, 2025

Liste de logiciels de gestion de données présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004532

pdf 248 Kb DAI_no_BSM-2024-004532.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 31, 2024

Liste de logiciels de gestion de données présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004532

pdf 248 Kb DAI_no_BSM-2024-004532.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 31, 2024

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

pdf 846 Kb 23-532_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : February 7, 2024

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

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Update : February 7, 2024

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Le nombre d’étudiants par programme détaillé dans les universités de l’île de Montréal pour la session automne 2025, soit l’École de technologie supérieure, HEC Montréal, Polytechnique Montréal, Université Concordia, Université de Montr

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

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Liste de logiciels de gestion de données présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004532

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Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide

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