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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 1.84 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25-amendee.pdf

concernant les équipements d’éducation physique et de sports, 1974 et Code de construction du Québec. 36 Se référer aux normes du Code de construction du…

Update : December 20, 2024

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1.23 Mb 25-700_Diffusion.pdf

s'agit du programme de DEC à la première inscription au collégial. Le code de programme est le plus récent; il regroupe les anciens codes de programme…

Update : February 17, 2026

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

projet de loi C-309 intitulé « Loi modifiant le Code criminel (dissimulation d'identité) » est déposé au Parlement d‟Ottawa287. Il vise à modifier le Co…

Update : November 23, 2022

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

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projet de loi C-309 intitulé « Loi modifiant le Code criminel (dissimulation d'identité) » est déposé au Parlement d‟Ottawa287. Il vise à modifier le Co…

Update : November 23, 2022

2307027-141 - Document

pdf 6.61 Mb 2307027-141-document.pdf

.................................................................................................. 38 9. Conclusion et…

Update : August 4, 2023

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

pdf 770 Kb rapport_evaluation_personnes_incarcerees_moins_6mois.pdf

succès ............................................................................................ 38 3 Ministère de la Sécurité publique 3.2 Effets…

Update : November 18, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Juillet 2024

pdf 2.23 Mb engagements-financiers-2024-07.pdf

DE 25 000 $ ET PLUS MINISTRE RESPONSABLE : Monsieur Benoit Charette MINISTÈRE OU ORGANISME : 0380 code MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES…

Update : January 23, 2026

Budget de dépenses 2020-2021 - Vol. 7 - Plan québécois des infrastructures 2020-2030

pdf 8.56 Mb 6-Plan_quebecois_des_infrastructures-2020-2030.pdf

........................................38 2.4.1 Investissements au PQI 2020-2030 ...........................................................................…

Update : November 26, 2024

gtata-pecc-2019-11-rapport-synthese.pdf

pdf 417 Kb gtata-pecc-2019-11-rapport-synthese.pdf

l’impôt foncier dans les revenus municipaux) (cible : 2024) • Moderniser le Code de construction du Québec sur la base du Code national du bâtiment 2015 ;…

Update : November 23, 2020

gtata-pecc-2019-11-rapport-synthese.pdf

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l’impôt foncier dans les revenus municipaux) (cible : 2024) • Moderniser le Code de construction du Québec sur la base du Code national du bâtiment 2015 ;…

Update : November 23, 2020

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