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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

incombent en vertu de la présente entente; b) l’organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…

incombent en vertu de la présente entente; b) l’organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…

inventaire3 réalisé par la MRC ou une municipalité (geste de connaissance) LPC, art. 120 Inventaire de la MRC ou de la municipalité Base de données de…

fourniture de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services 35 900 $ Nemiscau Destinataire : Conseil de bande…

sont de moins de 35 % du coût de l’ouvrage ; ▪ Cote de 3 : Les coûts d’opérations sont entre 35 et 40 % du coût de l’ouvrage ; ▪ Cote de 0 : Les coûts…

sont de moins de 35 % du coût de l’ouvrage ; ▪ Cote de 3 : Les coûts d’opérations sont entre 35 et 40 % du coût de l’ouvrage ; ▪ Cote de 0 : Les coûts…

la suite de la modification d'application de la norme comptable sur les paiements de transfert. Cette modification a également eu pour effet de diminuer…

primaire du centre de services scolaire de la Pointe‑de‑l’Île – Montréal (arrondissement de Montréal‑Nord) – Construction 06 681 École primaire du centre de…

logiciel de gestion de base de données. 3.1 Définition claire de la structure d’un fichier de base de données. 3.2 Application adéquate de la procédure…