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Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

pdf 4.68 Mb 22-216_Diffusion.pdf

bles-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la…

Update : January 31, 2023

Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

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Update : January 31, 2023

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Kb 2021-13164.pdf

d’élaboration et de rédaction de cette instruction. Aucun document répondant à votre demande n’a été repéré par la Direction générale des services…

Update : January 6, 2023

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

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Update : January 6, 2023

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

pdf 833 Kb 2021-11694.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : January 6, 2023

Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

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Update : January 6, 2023

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

pdf 318 Kb 23-368_Diffusion.pdf

eignement-secondaire 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : November 6, 2023

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

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eignement-secondaire 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : November 6, 2023

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14.44 Mb plan-economie-verte-2030.pdf

années. 3.3 La contribution de tous Le défi de la lutte contre les changements climatiques est majeur et il appelle à la contribution de tous. L’atteinte de …

Update : May 25, 2022

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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années. 3.3 La contribution de tous Le défi de la lutte contre les changements climatiques est majeur et il appelle à la contribution de tous. L’atteinte de …

Update : May 25, 2022

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Statistiques portant sur le nombre de visiovisites et de visioparloirs à l'Établissement de détention Leclerc de Laval pour la période 2016-2021

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Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

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Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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