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d'immobilisations Fonds de dotation Autres fonds Autre 1 3 049 344 Autre 2 9 606 904 29 393 Autre 3 (64 781) Autre 4 5 900 618 Autre 5 (17 118) Autre 6 …

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allons ici nous concentrer sur deux autres types de conditions : la longue durée et la coordination entre niveaux de gouvernements. La longue durée fait…

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parapluie à toutes les autres activités sur les territoires, car le respect de ces droits est essentiel au développement des Premières Nations et à la mise…

HGC répondent ainsi à une variété de besoins autres que la garde régulière à temps plein et jouent un rôle clé auprès des familles vulnérables ou ayant des b…

les contrats de transport autres que ceux assujettis à la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3), les contrats d’assurance de dommages et les…

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restrictions Fonds d'immobilisations Fonds de dotation Autres fonds 611 911 Autre 1 7 075 771 Autre 2 Autre 3 Autre 4 Autre 5 Autre 6 Autre 7 Autre 8 Au…

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