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Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 9.46 Mb 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf

la SQ107. Ailleurs au Canada Tous les organismes équivalents au BEI ailleurs au Canada se basent sur des définitions de blessure grave qui sont plus étayées…

Update : August 3, 2023

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la SQ107. Ailleurs au Canada Tous les organismes équivalents au BEI ailleurs au Canada se basent sur des définitions de blessure grave qui sont plus étayées…

Update : August 3, 2023

Rapport - Synthèse générale du projet

pdf 11.89 Mb Rapport-Synthese-generale-du-projet-2023-04-19.pdf

nord (tous modes – tous motifs hors retour au domicile) se destinent au secteur de Sainte-Foy-Sillery- Cap-Rouge, 30 % au secteur de La Cité-Limoilou et 14 %…

Update : October 3, 2024

Rapport - Synthèse générale du projet

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nord (tous modes – tous motifs hors retour au domicile) se destinent au secteur de Sainte-Foy-Sillery- Cap-Rouge, 30 % au secteur de La Cité-Limoilou et 14 %…

Update : October 3, 2024

Bulletin zoosanitaire - Peste porcine africaine

pdf 625 Kb Bulletinzoosanitaire_pesteporcineafricaine_MAPAQ.pdf

par 2 semaines depuis la confirmation d’un premier foyer au mois d’août 2018. SITUATION DES SANGLIERS EN LIBERTÉ AU QUÉBEC ET DES PORCS SAUVAGES AU CANADA En…

Update : October 31, 2022

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

12,39 $ 05-02-2024 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL…

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

12,39 $ 05-02-2024 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL…

Update : September 19, 2024

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 7.14 Mb plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

énergétiques au cours des cinq prochaines années avec de nouvelles mesures concrètes du PMO 2024-2029, nous visons à doubler nos économies annuelles…

Update : June 18, 2024

Public Accounts 2021-2022 – Volume 1

pdf 2.01 Mb CPTEN_vol1-2021-2022.pdf

results is mainly due to: the implementation of the exceptional cost of living allowance to help Quebecers cope with inflation, announced when the fall 2021…

Update : February 1, 2023

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.32 Mb formulaire-remplacement-permis-certificat-pesticides.pdf

libellé à l’ordre du ministre des Finances du Québec. Expédiez le formulaire dûment rempli, accompagné du paiement et, le cas échéant, du document détérioré,…

Update : June 17, 2025

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Rapport - Synthèse générale du projet

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Bulletin zoosanitaire - Peste porcine africaine

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

Public Accounts 2021-2022 – Volume 1

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

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