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CFC Inc. Montréal 80 000 $ 80 000 $ Groupe Informatique Technologia Inc. Montréal 82 813 $ CAP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés…

mesures de rechange, soumet le dossier aux Services correctionnels du Québec (SCQ) en remplissant le formulaire 1 « Demande de vérification auprès des…

l de juridiction municipale, provinciale ou fédérale en lien avec les dépenses admissibles. Le formulaire d’aide financière, ou encore les conventions d’aide…

exceptionnellement, par le Directeur de la protection de la jeunesse. Vous pouvez vous procurer les formulaires de demande de prestations sur le site…

répondre aux exigences de la loi, le Ministère a instauré une procédure de divulgation et a élaboré un formulaire Web sécurisé. La procédure a été établie…

DOCUMENTS À DÉPOSER POUR PARTICIPER AU VOLET 1 DU PROGRAMME Une demande admissible est constituée du formulaire de participation et d’un ou de plusieurs…

Présentation des demandes Une municipalité qui présente une demande d’aide financière remplit le formulaire disponible sur le site Web du Ministère et elle y…

WORD demandé pour l’allocu on, complémentaire aux allocu ons des plans d’ac on précédents et au formulaire PDF rempli par ellement que le BLCHT a aussi…

Présentation des demandes Une municipalité qui présente une demande d’aide financière remplit le formulaire disponible sur le site Web du Ministère et elle y…

WORD demandé pour l’allocu on, complémentaire aux allocu ons des plans d’ac on précédents et au formulaire PDF rempli par ellement que le BLCHT a aussi…