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RA-la-restauration-independante-comme-multiplicateur-economique-au-quebec.pdf

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G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 30 décembre…

Update : March 19, 2025

Orientations et mesures en matière de déjudiciarisation - BSM-2024-004384

pdf 230 Kb DAI_no_BSM-2024-004384.pdf

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 5 août 2024, laquelle…

Update : September 5, 2024

Rapport d’évaluation du programme de Bourses d’excellence aux futurs enseignants

pdf 1.49 Mb Programme-bourses-excellence-futurs-enseignants-rapport-evaluation.pdf

aux-etudes-conditions-pour-la-reussite-etudiante/. 11 Une aide à votre portée 2024-2025. Consulté le 2 mai 2024. En ligne : www.quebec.ca/education/aide-fina…

Update : August 20, 2025

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

architecturales, etc. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre demande. Nous portons toutefois à votre attention que le programme…

Update : October 23, 2024

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

document recensé et visé par votre demande a été communiqué en réponse à la demande d’accès 24-453, nous vous invitons à le consulter à l’adresse suivante :…

Update : February 19, 2025

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-714 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le ou les documents…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-714 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le ou les documents…

Update : May 6, 2024

LIS_tableaux_municipalite_2026.xlsx

xlsx 4.22 Mb LIS_tableaux_municipalite_2026.xlsx

5507300 1 54400 54400 2918160 9 2635200 7830700 10465900 27305 22 2628400 7062400 9690800 391874 23027 Québec V 03 Capitale-Nationale Hors MRC Évaluateur…

Update : March 10, 2026

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Kb guide-PESH.pdf

n (2023). Accueil. https://ccsi.quebec/ https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien-etablissements/personnes-situation-handicap…

Update : March 20, 2024

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n (2023). Accueil. https://ccsi.quebec/ https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien-etablissements/personnes-situation-handicap…

Update : March 20, 2024

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