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l’évaluation qualitative et quantitative ainsi que de la reddition de comptes des ententes mentionnées au point 1; 3-Procès-verbaux ou comptes rendus des…

nécessite que le SPVM tienne compte du milieu autochtone dans lequel il est appelé à intervenir. Des indicateurs du Protocole visent ainsi à vérifier si le…

nécessite que le SPVM tienne compte du milieu autochtone dans lequel il est appelé à intervenir. Des indicateurs du Protocole visent ainsi à vérifier si le…

groupe des pesticides microbiens étudiés57. Leur indicateur pour l’utilisation de Bt ne tient pas compte de différentes souches de Bt, tel que le Bti, le…

groupe des pesticides microbiens étudiés57. Leur indicateur pour l’utilisation de Bt ne tient pas compte de différentes souches de Bt, tel que le Bti, le…

groupe des pesticides microbiens étudiés57. Leur indicateur pour l’utilisation de Bt ne tient pas compte de différentes souches de Bt, tel que le Bti, le…

groupe des pesticides microbiens étudiés57. Leur indicateur pour l’utilisation de Bt ne tient pas compte de différentes souches de Bt, tel que le Bti, le…

: 7121-17-AA01, a été préparé par le Groupement mobilité inter-rives (« le Groupement ») pour le compte du ministère des Transports du Québec (le « Client…

: 7121-17-AA01, a été préparé par le Groupement mobilité inter-rives (« le Groupement ») pour le compte du ministère des Transports du Québec (le « Client…

16. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est…