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Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 134 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

période de jour s’étend de 7 h à 19 h et celle de nuit de 19 h à 7 h1. Lden Niveau d’exposition au bruit établi sur une durée de 24 heures, exprimé en dBA,…

Update : October 11, 2024

Politique linguistique du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

pdf 547 Kb PO-linguistique-MERN.pdf

https://www.facebook.com/EfficaciteEnergetiqueQuebec/?ref=hl Twitter Véhicules électriques @ve_quebec Facebook Québec Mines https://www.facebook.com/QuebecMi…

Update : December 12, 2018

Politique linguistique du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

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Update : December 12, 2018

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024

pdf 660 Kb PL_action_handicapes_2023-2024.pdf

Échéances Responsables Collaborateurs 7.1.1 Maintenir à jour la formation sur la procédure d’évacuation des personnes handicapées. Date de la mise à jour de…

Update : March 21, 2024

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024

pdf 660 Kb PL_action_handicapes_2023-2024.pdf

Échéances Responsables Collaborateurs 7.1.1 Maintenir à jour la formation sur la procédure d’évacuation des personnes handicapées. Date de la mise à jour de…

Update : March 21, 2024

B-3_FTQ_N-20.pdf

pdf 568 Kb B-3_FTQ_N-20.pdf

Québec – Total (Homme-femme), mise à jour 30 janvier 2020, [En ligne] [https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-typique-et-atypique-donnees-annuelles…

Update : February 24, 2023

B-3_FTQ_N-20.pdf

pdf 568 Kb B-3_FTQ_N-20.pdf

Québec – Total (Homme-femme), mise à jour 30 janvier 2020, [En ligne] [https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-typique-et-atypique-donnees-annuelles…

Update : February 24, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : La part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l’intérieur des secteurs centraux du pôle p

pdf 150 Kb FIC_orientation_4_activites_structurantes.pdf

https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/adresses-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/adresses-quebec https://www.quebec.ca/habitatio…

Update : December 6, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la superficie des milieux naturels faisant l’objet de moyens de conservation

pdf 231 Kb FIC_orientation_2_superficie_milieux_naturels.pdf

(orientation 2). https://www.quebec.ca/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales#c3172…

Update : October 27, 2025

Compilation des bulletins d'information du Secrétariat – éditions 23 à 30 - et des infolettres d'avril 2022 à mars 2023

pdf 7.96 Mb recueil_bulletins-dariprp_23-30.pdf

caractère préparatoire ou inachevé d’un document FLASH AIPRP • La Loi sur l’accès mise à jour https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/conseil-execu…

Update : June 9, 2023

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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024

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B-3_FTQ_N-20.pdf

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : La part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l’intérieur des secteurs centraux du pôle p

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la superficie des milieux naturels faisant l’objet de moyens de conservation

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