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programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

attestation de l’incapacité de l’enfant, soit un rapport professionnel ou une preuve d’admissibilité au supplément pour enfant handicapé (SEH) de Retraite…

d’Oujé-Bougoumou, de Chisasibi, d’Eastmain, de Mistissini, de Nemaska, de Waskaganish, de Wemindji et de Whapmagoostui. En plus de représenter leurs…

d’enfants. Pour plus de précision, la législation fiscale sera modifiée de façon que la délivrance d’un ou de plusieurs reçus ne sera plus acceptée à titre d…

d’enfants. Pour plus de précision, la législation fiscale sera modifiée de façon que la délivrance d’un ou de plusieurs reçus ne sera plus acceptée à titre d…

2019-2020 Délai de traitement de la demande(1) Nombre de jours 30 jours 90 % Délai de transmission d’un accusé de réception Nombre de jours 3 jours 100 %…

2019-2020 Délai de traitement de la demande(1) Nombre de jours 30 jours 90 % Délai de transmission d’un accusé de réception Nombre de jours 3 jours 100 %…

date de prise d’effet de la reconnaissance et la date de son expiration; - le nombre d’enfants de moins de 18 mois et le nombre maximum d’enfants que la…

liquide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de liquide; b) tout solide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de solide; c) toute substance contenant plus d…

temporaires ou de festivals; • Les établissements de restauration situés sur des sites de parcs thématiques, de parcs aquatiques, de parcs animaliers, de…