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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

pdf 1.92 Mb Declaration_services_clientele.pdf

ca/ministere/cartes-information-geographique/repertoire-services-web-donnees-geographiques/ https://mrnf.gouv.qc.ca/ministere/cartes-information-geographique…

Update : November 22, 2024

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

2025 (prévision du ministère des Finances du Québec, mars 2025) par rapport à la moyenne de l’année civile 2024 (prévision du ministère des Finances du…

Update : February 16, 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

pdf 328 Kb PL_action_handicapes_MSP_2014_2015.pdf

l’École nationale de police du Québec et l’École nationale des pompiers du Québec). 1. La Sûreté du Québec, les huit organismes relevant du ministre de la S…

Update : October 28, 2019

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.35 Mb PL_action_handicapes_MSP_2018_2019.pdf

1er mars 2010. 20 Comité responsable du plan d’action à l’égard des personnes handicapées et du suivi de sa mise en œuvre Les activités du Comité…

Update : October 28, 2019

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.35 Mb PL_action_handicapes_MSP_2018_2019.pdf

1er mars 2010. 20 Comité responsable du plan d’action à l’égard des personnes handicapées et du suivi de sa mise en œuvre Les activités du Comité…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mars 2010. 15 COMITÉ RESPONSABLE DU PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES ET DU SUIVI DE SA MISE EN ŒUVRE Poursuite des activités du Comité…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mars 2010. 15 COMITÉ RESPONSABLE DU PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES ET DU SUIVI DE SA MISE EN ŒUVRE Poursuite des activités du Comité…

Update : October 28, 2019

2023-152 - Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières

pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf

matières revalorisées dans le secteur du boulevard Industriel. (Localisation: Dans le district électoral des Forges, situé au sud de la zone agricole et à…

Update : December 15, 2023

2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières

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matières revalorisées dans le secteur du boulevard Industriel. (Localisation: Dans le district électoral des Forges, situé au sud de la zone agricole et à…

Update : December 15, 2023

Politique de consultation en matière d'aménagement et de gestion du milieu forestier

pdf 1.93 Mb PO_consultation-amenagement-forestier.pdf

cas échéant; le formulaire d’appréciation du processus de la consultation; les résultats du sondage d’appréciation du processus de la consultation. • À…

Update : August 26, 2025

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Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

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2023-152 - Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières

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