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Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

élèves en contexte de vulnérabilité - Capsules d’approfondissement (suite) Bonjour, Afin de soutenir le personnel scolaire dans la mise en place d’actions co…

Update : October 11, 2023

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Update : October 11, 2023

Tous les documents en lien avec le webinaire du 3 septembre 2025, portant sur le tableau de bord des équivalents temps complet (ETC).

pdf 1.33 Mb 25-602_Diffusion.pdf

Québec, le 18 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-602 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : January 6, 2026

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

PROGRAMME D OBLIGATION CONTRACTUELLE (ÉGALITÉ EN EMPLOI) PROGRAMME D OBLIGATION CONTRACTUELLE (Égalité en emploi) CONTENU DE L ENGAGEMENT MODALITÉ DE MISE EN…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

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PROGRAMME D OBLIGATION CONTRACTUELLE (ÉGALITÉ EN EMPLOI) PROGRAMME D OBLIGATION CONTRACTUELLE (Égalité en emploi) CONTENU DE L ENGAGEMENT MODALITÉ DE MISE EN…

Update : March 27, 2024

2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

découler des conférences en ligne. Valoriser les producteurs, les artisans et les artistes québécois en faisant rayonner leurs produits et services en ligne,…

Update : April 28, 2023

2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

découler des conférences en ligne. Valoriser les producteurs, les artisans et les artistes québécois en faisant rayonner leurs produits et services en ligne,…

Update : April 28, 2023

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

pdf 1.78 Mb DAI_no_BSM-2025-005210.pdf

complets et prêts à procéder au moment opportun en salle d’audience; • Mise en place d’un comité provincial visant à l’uniformisation du processus en salle à…

Update : July 4, 2025

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

pdf 444 Kb RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

qui s’appliquent; ▪ prend en considération les insatisfactions exprimées par toute personne et tente de trouver une solution qui est notamment dans l’intérêt…

Update : January 12, 2026

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2022

pdf 447 Kb RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial Introduction Un bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu…

Update : September 30, 2024

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Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

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2304012-012 - Document

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Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

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