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100 000 $ L’Isle-aux- Coudres Aménagement d’un parcours d’exercices extérieurs et d’une aire de repos 100 000 $ Petite- Rivière- Saint- François Amélioration…

recours; 3) enfants dont un parent est inscrit dans un établissement d’enseignement aux fins de compléter un programme d’études ou de formation qui mène à…

des aînés : aménagement d’un sentier au cœur du village 100 000 $ Sainte-Anne-de-la- Pocatière Améliorations physiques à la halte routière municipale et au…

ordonnance, un acte d’accusation, une promesse ou un engagement relatifs à une question de nature criminelle; OU Les parties sont visées par une ordonnance, …

les choix finaux. • Un processus participatif est déployé auprès des communautés autochtones, parallèlement à la consultation publique. • Les experts en…

vie d’un produit (ex. : un lampadaire utilisant des ampoules ayant une durée de vie deux fois supérieure à une ampoule ordinaire); L’efficacité énergétique…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

l’égard du processus d’adjudication d’un contrat public par appel d’offres public, d’un processus d’appel d’offres public, d’un processus de qualification…

l’égard du processus d’adjudication d’un contrat public par appel d’offres public, d’un processus d’appel d’offres public, d’un processus de qualification…

des demandes que nous appuyons. Dans un contexte marqué par des crises sociales, économiques, écologiques et démocratiques profondes, nous partageons le…