Search results

gabarits du PAC ; La documentation sur les processus du PAC (dont le plan d’action du secteur Francisation et Intégration, porteur du PAC et ses livrables…

l’accès aux documents, aux coordonnées diffusées à l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/acces-documents-organismes-publics/citoyens-acces- documen…

doit soumettre un document explicatif avec une preuve à l’appui. Ces documents seront analysés par le Ministère. Traduction Si vous soumettez des documents…

et de la francisation, 1989-1990 à 1993-19945. Ces documents ont été produits à partir d'une base de données sur les cohortes d'élèves qui ont fréquenté les…

et de la francisation, 1989-1990 à 1993-19945. Ces documents ont été produits à partir d'une base de données sur les cohortes d'élèves qui ont fréquenté les…

dématérialisation des documents papier et éliminer les coûts liés à la gestion des documents papier, à leur triage et à leur classement. | MINISTÈRE DE…

Direction des communications par courriel : webprod@midi.gouv.qc.ca. Ce document a été créé par le ministère de l’Immigration de la Francisation et de…

Direction des communications par courriel : webprod@midi.gouv.qc.ca. Ce document a été créé par le ministère de l’Immigration de la Francisation et de…

329 ko) Document 1 (PDF, 133 ko) Document 2 (PDF, 87 ko) Document 3 (PDF, 96 ko) Document 4 (PDF, 589 ko) Document 5 (PDF, 278 ko) Document 6 (PDF, 264 ko) …

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-515 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…