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Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.11 Mb bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

millions de dollars a été accordée pour la valorisation des rejets de vapeurs de l’incinérateur de la Ville de Québec pour l’Hôpital de l’Enfant-Jésus. De…

Update : July 24, 2024

Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation.

pdf 583 Kb 24-8_Diffusion.pdf

1 U-2023-0044 Club de Curling Noranda Amélioration du système de gestion de l'humidité 1 U-2023-0045 Club de ski de fond 2 temps Amélioration du chalet …

Update : May 1, 2024

Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation.

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1 U-2023-0044 Club de Curling Noranda Amélioration du système de gestion de l'humidité 1 U-2023-0045 Club de ski de fond 2 temps Amélioration du chalet …

Update : May 1, 2024

2023-107 - Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)

pdf 395 Kb DAI_2023-107_projets_fimeau.pdf

FIMEAU-1.1 Sainte-Sophie-de-Lévrard 17 Renouvellement de conduites 4 999 907 3 999 924 2022-05-02 2023-12-31 -1 .1 FIMEAU-1.1 Sainte-Agathe-de-Lotbinière 12 …

Update : October 5, 2023

2023-107 – Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)

pdf 395 Kb DAI_2023-107_projets_fimeau.pdf

FIMEAU-1.1 Sainte-Sophie-de-Lévrard 17 Renouvellement de conduites 4 999 907 3 999 924 2022-05-02 2023-12-31 -1 .1 FIMEAU-1.1 Sainte-Agathe-de-Lotbinière 12 …

Update : October 5, 2023

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 738 Kb Guide-Autorisation-Provisoire-Formation-Professionnelle.pdf

d’une demande de délivrance ou de renouvellement d’une autorisation provisoire d’enseigner ainsi que d’un renouvellement de licence Étapes à suivre Pour…

Update : May 1, 2024

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 738 Kb Guide-Autorisation-Provisoire-Formation-Professionnelle.pdf

d’une demande de délivrance ou de renouvellement d’une autorisation provisoire d’enseigner ainsi que d’un renouvellement de licence Étapes à suivre Pour…

Update : May 1, 2024

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

projets de production. Au total, ces sites de production présentent un potentiel de production de plus de 370 Mm3 de GSR, soit plus de 6 % de la consommation…

Update : May 16, 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

projets de production. Au total, ces sites de production présentent un potentiel de production de plus de 370 Mm3 de GSR, soit plus de 6 % de la consommation…

Update : May 16, 2023

Stratégie d'intervention gouvernementale pour le développement de la Région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madelaine 2013-2018

pdf 5.66 Mb RA_strategie_gaspesie_2013-18_MCE.pdf

ale, de même que les activités de chasse et de plein air contribuent de façon significative à l’économie et à la notoriété de la région. Compte tenu de…

Update : December 18, 2018

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Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation.

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2023-107 - Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)

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Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

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Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

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