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sur les grandes plateformes numériques transnationales commande de la solidarité et de la concertation. C’est pourquoi les recommandations du présent…

et intelligent1. Cette étude identifie à la fois les freins, les défis et les pistes de solutions pour faire du Québec un leader dans ce secteur – une…

Jean-François Gagnon, président Pour les lecteurs, il est important de souligner que pour les besoins du présent document, le masculin est utilisé uniquement…

présente un projet de financement dont la contribution du Fonds Vert pourrait atteindre jusqu’à 25% du capital investi dans le cadre de la [...] les…

but de mener à bien une réelle transition énergétique au pays. Pour relever ces défis et tirer parti de ces possibilités, il est nécessaire [...] publiques…

2022-2023 et 2023-2024. EN CONSÉQUENCE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT : 1. La clause 1 de la Convention est remplacée par la suivante : « 1. OBJET…

discriminatoires sur le bien-être et la réussite des élèves, le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) a élaboré le présent outil de…

particuliers, elle est compliquée à obtenir tant que l’enfant n’a pas de diagnostic même si les défis au quotidien sont présents. Certains bureaux…

Cour du Québec. Le secrétaire de la Commission transmet au greffe, pour tenir lieu de dossier conjoint, un exemplaire de la décision contestée et les pièces …

confidentialité des dossiers. 1 1 Fait preuve d’intégrité en se comportant de manière juste, honnête et transparente et en évitant de se placer en situation …