Search results

d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Correspondances avec la firme Gartner (5 ans – gestionnaires MJQ) N/Réf. : BSM-2024-004433 Conformément à la Loi…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la…

d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Correspondances avec la firme Gartner (5 ans – gestionnaires MJQ) N/Réf. : BSM-2024-004433 Conformément à la Loi…

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 1er février 2024 Par courriel Numéro de référence : CF20231127-1 , La présente fait suite à votre demande d’accès…

de ce processus d’analyse, un ordonnancement des candidatures soumises sera réalisé en fonction des critères de pertinence et de qualité, puis des critères…

sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à…

Règlement modifiant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées Coordination et rédaction Cette publication a été…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

des mots (ex. : gratte-ciel). Ces unités constituantes peuvent être des radicaux, des préfixes ou des suffixes. La morphologie est à la [...] ); La…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…