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Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

pdf 1.20 Mb 24-644_Diffusion.pdf

suivant l’article 34 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, (RLRQ, chapitre A-2.1…

Update : March 10, 2025

Guide d'accompagnement 2024-2025 pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 391 Kb guide-accompagnement_PDF-qualite-educ_2024-2025.pdf

s-adm/Programmes/PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/PSF-qualite-e…

Update : November 11, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/soutien-financier-universites/elaboration-projets-inedits-sciences-education…

Update : March 27, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/soutien-financier-universites/elaboration-projets-inedits-sciences-education…

Update : March 27, 2024

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4.36 Mb 24-833_Diffusion.pdf

Merci! Pour nous joindre : Helene.charron@education.gouv.qc.ca FGJ-ECR@education.gouv.qc.ca mailto:Helene.charron@education.gouv.qc.ca mailto:FGJ-ECR@educati…

Update : April 29, 2025

Bottin des ressources pour le personnel scolaire

pdf 1.01 Mb Bottin-ressources-PPVI.pdf

/min/education/publications-adm/education/Document_thematique-annuelle-prevention-violence-intimidation.pdf…

Update : February 24, 2025

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : December 13, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : December 13, 2023

Toute correspondance liée à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier, au niveau directeur général ou supérieur, qui datant du 1er novembre 2024 jusqu'à 10 juillet 2025, incluant les pièces jointes.

pdf 879 Kb 25-258_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : August 15, 2025

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3 https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-e…

Update : April 24, 2024

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

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Toute correspondance liée à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier, au niveau directeur général ou supérieur, qui datant du 1er novembre 2024 jusqu'à 10 juillet 2025, incluant les pièces jointes.

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