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du SPEDE : Recommandations Révision du SPEDE ➔​ Réduire les plafonds d’unité d’émissions disponibles d’au moins 15 millions d’unités d’ici 2030. ➔​ Éliminer…

: 1). Le présent portrait de la population carcérale liée à un GMS a été réalisé à partir des données du mois d’avril 2024 au mois de mars 2025. Il vise à…

titre gratuit. 7. Les frais d'arpentage et de confection des plans ainsi que les frais d'actes et d'enregistrement sont à la charge d…

consultations auprès d’experts en insolvabilité commerciale. Cette tournée a été réalisée sur une période d’un peu plus de huit mois : du 19 novembre 2024 au…

réaménagement, ainsi que sur des changements d’usage (Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région d’Île-de-France, 2009). Intermodalité : Principe d…

constituent un levier d’intensification des efforts de dénormalisation, qu’il faut s’assurer d’actualiser. À titre d’exemple, les effets du tabagisme sur…

IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX L'innocuité écologique d'un insecticide se doit d'être évaluée non seulement par la réponse immédiate d'individus…

D é p ô t lé g a l – B ib lio th è q u e e t A rc h iv e s n a ti o n a le s d u Q u é b e c – 4 e t ri m e s tr e 2 0 1 8 © G o u v e rn e m e n t d u Q u é…

Groupe d’âge Nombre de places Nombre de jours réservés par semaine pour chacune des places 0 à 17 mois Groupe multiâge (18 mois et plus) 18 mois à 23 mois 24…

C), c’est‑à‑dire rentes de retraite, d’invalidité, de conjoint survivant ou d’enfant. 11. Prestations d’un régime de retraite, d’un REER, d’un FERR, d’un…