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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 713 Kb B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

Update : February 20, 2020

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

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Update : February 20, 2020

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

pdf 5.20 Mb 2021-11974.pdf

concentration, le temps de contact, le rinçage, etc. ; De l’étiquette SIMDUT et de la fiche de données de sécurité concernant les équipements de protection…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

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concentration, le temps de contact, le rinçage, etc. ; De l’étiquette SIMDUT et de la fiche de données de sécurité concernant les équipements de protection…

Update : January 6, 2023

Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

pdf 789 Kb RA_CSJ_2021_MJQ.pdf

et de soutenir les avocats de la pratique privée lors de la formulation de leurs demandes de considération spéciale. 3.2 Le traitement de la demande de…

Update : January 23, 2024

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 735 Kb b5_opt_rf2016_sommation.pdf

local de solidarité (FLS)?8. l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits en vertu de…

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 735 Kb b5_opt_rf2016_sommation.pdf

local de solidarité (FLS)?8. l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits en vertu de…

Update : February 28, 2018

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 242 Kb AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf

Connecte de la Société de transports de Montréal (STM) et de l’implantation du Registre des taxis du Bureau de taxi de Montréal (BTM), les véhicules de taxi…

Update : December 17, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 242 Kb AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf

Connecte de la Société de transports de Montréal (STM) et de l’implantation du Registre des taxis du Bureau de taxi de Montréal (BTM), les véhicules de taxi…

Update : December 17, 2020

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 714 Kb B5_OPT_RF2019_Sommation.pdf

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

Update : March 3, 2021

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Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

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Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

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Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

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