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2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

métropolitaine de Montréal, dont Longueuil, Laval, Brossard et Terrebonne. Les évictions, la hausse du prix des loyers, le manque de logements sociaux et…
Update : February 15, 2024
Coffre à outils à l’attention des responsables de l’accès aux documents

pdf 1.75 Mb Coffre_outils_Acces_dec2018.pdf

l’accès. 1 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, La politique québécoise du développement culturel, vol. 2, Éditeur officiel Québec, 1978. 2 COMMISSION D’ÉTUDE SUR L’ACCÈS…
Update : May 15, 2020
Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

laisse regarder et nous revenir au besoin. Je sais que Chantal est très occupée avec le dossier du Prix LGBTQ+, et que ce n’est pas en soi mon dossier, mais…
Update : March 15, 2024
Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

laisse regarder et nous revenir au besoin. Je sais que Chantal est très occupée avec le dossier du Prix LGBTQ+, et que ce n’est pas en soi mon dossier, mais…
Update : March 15, 2024
Coffre à outils à l'attention des responsables de l'accès aux documents

pdf 1.75 Mb Coffre_outils_Acces_dec2018.pdf

l’accès. 1 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, La politique québécoise du développement culturel, vol. 2, Éditeur officiel Québec, 1978. 2 COMMISSION D’ÉTUDE SUR L’ACCÈS…
Update : February 4, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…
Update : May 18, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…
Update : December 9, 2022