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Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

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2019-2020 Subvention de fonctionnement. 258 000 COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL DE JONQUIÈRE 2019-2020 Subvention de fonctionnement. 258…

Update : March 24, 2021

engagements-financiers_novembre2024.pdf

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Montant subvention précédente Montant subvention Écart Page 1 de 78 No Numéro de la division Nom et adresse Circonscription électorale No de la…

Update : December 12, 2024

Décembre 2022

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MINISTÈRE/ORGANISME SECTEUR DEPAGE 2 21Conseil exécutif 0140 BC 140029967 001-20220829 SUBVENTION NORMÉE Octroi d'une subvention pour la réalisation du…

Update : September 20, 2023

Décembre 2022

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MINISTÈRE/ORGANISME SECTEUR DEPAGE 2 21Conseil exécutif 0140 BC 140029967 001-20220829 SUBVENTION NORMÉE Octroi d'une subvention pour la réalisation du…

Update : February 4, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

pdf 3.99 Mb engagements_financiers_juin_2023.pdf

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

pdf 3.99 Mb engagements_financiers_juin_2023.pdf

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS…

Update : October 16, 2023

Engagements-financiers_novembre2025.pdf

pdf 1.88 Mb Engagements-financiers_novembre2025.pdf

Bon de commande 654047318-0 PROGRAMME 02 : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE CATÉGORIE : (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Subvention accordée dans le cadre du…

Update : December 10, 2025

Engagements_2025-06-MCC.pdf

pdf 749 Kb Engagements_2025-06-MCC.pdf

PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Activité : Aide aux…

Update : July 24, 2025

engagements_financiers_fev_2024.pdf

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OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 34 33…

Update : March 20, 2024

engagements_financiers_fev_2024.pdf

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OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 34 33…

Update : March 20, 2024

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