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Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4.04 Mb PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

de métro. 39 MAPAQ, Profil régional de l’industrie bioalimentaire au Québec – Estimations pour 2015. 83 ALIMENTER NOTRE MONDE GOUVERNANCE DE PROXIMITÉ ET…

Update : March 14, 2019

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Kb AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

équivalent à celui déjà offert pour les projets de stockage géologique de gaz naturel actuellement permis, et ce, pour l’ensemble des nouvelles filières…

Update : February 12, 2026

AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

pdf 569 Kb AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

équivalent à celui déjà offert pour les projets de stockage géologique de gaz naturel actuellement permis, et ce, pour l’ensemble des nouvelles filières…

Update : February 16, 2026

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

tous les paliers, soit provincial, régional et local; • Des présentations seront faites aux partenaires des différents réseaux des ministères impliqués : -…

Update : November 29, 2023

Document d’information - L’indépendance au sein des conseils d’administration visés par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 1.43 Mb independance_conseils_administration.pdf

nt des entreprises culturelles une subvention et qui siège au conseil de cette société. ` La personne a bénéficié, de la part de la société d’État, d’une sub…

Update : February 4, 2026

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

ARK Administration régionale Kativik COG Centre des opérations gouvernementales MAMOT Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire MRC…

Update : January 20, 2020

Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027

pdf 512 Kb plan-action-personnes-handicapees.pdf

Favoriser la croissance et le développement de l’industrie du secteur faunique et gérer les droits et les permis de pêche, de chasse et de piégeage; 5 •…

Update : February 16, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Juin 2021

pdf 1.20 Mb RA-engagement-juin-2021.pdf

2020, page 15, numéro 129 Prog. : 02-03 18 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME EXPORTATION - VOLET ORGANISMES 200 000 $ Voir Annexe, page 10 Prog. : 02-01 19 SUBVENT…

Update : January 5, 2022

MERN-Engagements_2023_01.pdf

pdf 720 Kb MERN-Engagements_2023_01.pdf

D'EXÉCUTION -SUBVENTION NORMÉE-AUTRE AIDE FINANCIÈRE-PRÊTS ET AVANCES - DIVERS LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Janvier…

Update : June 2, 2023

Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025

pdf 1.59 Mb air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf

compte du régime transitoire. https://www.gatineau.ca/docs/guichet_municipal/permis_certificats_autorisation_urbanisme/permis_const…

Update : June 12, 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

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Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Juin 2021

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Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025

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