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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

mécanique (5 992,1) (4 993,4) 998,7 Diminution du revenu des taxes (3 990,0) (3 276,4) 713,6 Total des Inconvénients (18 050,8) (15 554,1) 2 496,8 Impact net…

Update : August 20, 2025

Demande d'aide financière - Prêts et bourses

pdf 1.41 Mb 1001-prets-bourses-guide.pdf

C à F de la section 4 du formulaire Demande d’aide financière 2025-2026 (1001). La sous-section G de la section 4 indique à la personne aux études si vous…

Update : November 20, 2025

Mars 2023

pdf 514 Kb 2023-03_engagements-financiers.pdf

année budgétaire, programme/élément) (4) FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Mars 2023 MINISTÈRE/ORGANISME SECTEUR…

Update : September 20, 2023

Mars 2023

pdf 514 Kb 2023-03_engagements-financiers.pdf

année budgétaire, programme/élément) (4) FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Mars 2023 MINISTÈRE/ORGANISME SECTEUR…

Update : February 4, 2025

Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

pdf 1.30 Mb Rapport-Violences-sexuel.pdf

91,8 69,4 2,0 0,0 CPS (n=21) 100,0 95,2 76,2 81,0 76,2 4,8 0,0 CPNS (n=35) 97,1 77,1 60,0 28,6 28,6 5,7 5,7 Autres(n=4) 100,0 75,0 100,0 100,0 25,0 0,0 0,0…

Update : March 6, 2024

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

pdf 3.16 Mb engagements-financiers-2025-03.pdf

d’un barrage faunique à Labrecque * Fluvio inc. Québec 41 073,28 $ Saguenay–Lac-Saint-Jean Page 4 de 4 No Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat…

Update : January 23, 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

mécanique (5 992,1) (4 993,4) 998,7 Diminution du revenu des taxes (3 990,0) (3 276,4) 713,6 Total des Inconvénients (18 050,8) (15 554,1) 2 496,8 Impact net…

Update : August 20, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juin 2024

pdf 1.32 Mb RA-engagement-MEIE-juin-2024.pdf

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (4) (5) 2024-2025 43 937 2025-2026 43 937 2026-2027 21 968 2024-2025 149 030 2025-2026 149 030 2026-2027 74 515 2024-2025 8 709…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juin 2024

pdf 1.32 Mb RA-engagement-MEIE-juin-2024.pdf

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (4) (5) 2024-2025 43 937 2025-2026 43 937 2026-2027 21 968 2024-2025 149 030 2025-2026 149 030 2026-2027 74 515 2024-2025 8 709…

Update : October 31, 2024

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1.12 Mb 23-170_Diffusion.pdf

le 3 avril 2026 au début des travaux pour la réalisation du sondage 2026; • Dix-neuf mille six cent quatre-vingt-huit dollars et soixante-quinze cents (19…

Update : August 28, 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juin 2024

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