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produisent en octobre et en novembre. Le territoire à l’étude 29 Le couvert de neige Dans la toundra, la neige tombe généralement en poudrerie et forme des…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

moins en moins d’élèves du secondaire sont exposés à la fumée de tabac chaque jour ou presque dans l’environnement familial (24 % en 2008 comparativement à…

échéant, les auteurs n’en décident autrement; 3. Les recommandations du Conseil du trésor ou d’un comité ministériel au Conseil exécutif, à moins que…

échéant, les auteurs n’en décident autrement; 3. Les recommandations du Conseil du trésor ou d’un comité ministériel au Conseil exécutif, à moins que…

com 2 De plus, en lien avec le reportage d'Enquête de Radio-Canada du 21 septembre 2023 intitulé "Le verre à moitié vert" ou en lien avec la lettre…

com 2 De plus, en lien avec le reportage d'Enquête de Radio-Canada du 21 septembre 2023 intitulé "Le verre à moitié vert" ou en lien avec la lettre…

rôle du greffier (de la Cour du Québec) en regard de la médiation. Par exemple, c’est le greffier qui attribue le mandat à un médiateur et qui en désigne un…

des personnes et des biens en cas de sinistre est réputé avoir été pris en vertu de l’article 10 de la LSCRS. Ainsi, il demeure en vigueur même s’il a été…

présentés en annexe. À cet égard, conformément à l’article 13 Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…