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Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

doc 32 Kb outil_40.doc

ants, concessionnaires ou franchisés auxquels l’organisation fait appel pour offrir à sa clientèle des produits et services qui ont un effet direct sur le…

Update : November 25, 2020

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ants, concessionnaires ou franchisés auxquels l’organisation fait appel pour offrir à sa clientèle des produits et services qui ont un effet direct sur le…

Update : November 25, 2020

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Kb stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

surtout perpétrées par un partenaire intime actuel Les victimes d’infractions de violence perpétrées en contexte conjugal en 2021 ont majoritairement été la…

Update : May 2, 2023

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surtout perpétrées par un partenaire intime actuel Les victimes d’infractions de violence perpétrées en contexte conjugal en 2021 ont majoritairement été la…

Update : May 2, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

) sont utilisés par TCPL pour calculer ce montant. Celui-ci varie d’un appel de soumissions à l’autre. Par exemple, lors de l’appel de soumissions pour de…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

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) sont utilisés par TCPL pour calculer ce montant. Celui-ci varie d’un appel de soumissions à l’autre. Par exemple, lors de l’appel de soumissions pour de…

Update : May 16, 2023

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb SARCA_politique.pdf

structurantes et mobilisatrices 6 Une politique et un plan d’action 6 2 ASSURER UNE FORMATION DE BASE AUX ADULTES DU QUÉBEC Faire de la formation de base un…

Update : April 16, 2024

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb Politique-gouvernementale-education-adultes-formation-continue.pdf

structurantes et mobilisatrices 6 Une politique et un plan d’action 6 2 ASSURER UNE FORMATION DE BASE AUX ADULTES DU QUÉBEC Faire de la formation de base un…

Update : February 21, 2024

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

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