Search results

permanente et peut exercer son pouvoir en matière de recevabilité en procédant à une évaluation cas par cas, en vertu de considérations humanitaires ou…

permanente et peut exercer son pouvoir en matière de recevabilité en procédant à une évaluation cas par cas, en vertu de considérations humanitaires ou…

septembre 2024. En parallèle aux 3 nouvelles directives, le dossier des points d'alimentation en eau brute est toujours actif en 2024 ; des démarches…

données produites pour les prévisions universitaires de l'effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) peuvent par la suite être organisées …

données produites pour les prévisions universitaires de l'effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) peuvent par la suite être organisées …

avaient été versés en 2002-2003, pour le ministère de la Sécurité publique, celui-ci nous a remis une partie de ses déboursés,17 134 222 $, soit ceux reliés…

populations, il est bon de le rappeler, ont normalisé leurs relations avec le Québec en signant des conventions en 1975 et en 1978. Elles reçoivent les…

populations, il est bon de le rappeler, ont normalisé leurs relations avec le Québec en signant des conventions en 1975 et en 1978. Elles reçoivent les…

zakelijke documenten betrouwbaar kunnen worden weergegeven en afgedrukt. De gemaakte PDF-documenten kunnen worden geopend met Acrobat en Adobe Reader 6.0 en…

zakelijke documenten betrouwbaar kunnen worden weergegeven en afgedrukt. De gemaakte PDF-documenten kunnen worden geopend met Acrobat en Adobe Reader 6.0 en…