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le deuxième émetteur de GES au Québec, avec des émissions d’environ 22,7 millions de tonnes en équivalent CO2 (t. éq. CO2). Ces émissions représentent 30,6 %…

de la Sécurité publique (2022). Criminalité au Québec – Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commise contre une personne mineure en 2019. www.que…

de la Sécurité publique (2022). Criminalité au Québec – Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commise contre une personne mineure en 2019. www.que…

posent quant au mode de citation du Code civil : lorsqu’on réfère au nouveau Code civil, est-il suffisant de faire simplement référence au « Code civil » ou…

Connectivity for Québec's Communities x 4 311 Contingency Development Fund x 3 973 175 Fonds d'appui au rayonnement des régions x 29 895 2 544…

peuvent ainsi ne pas correspondre au total indiqué. viii SOMMAIRE EXÉCUTIF Définition du problème Au Québec, plusieurs règlements et instruments économiques…

croissance annuel des effectifs dans la fonction publique ≤ au taux de croissance prévu ≤ au taux de croissance prévu ≤ au taux de croissance prévu ≤ au taux…

croissance annuel des effectifs dans la fonction publique ≤ au taux de croissance prévu ≤ au taux de croissance prévu ≤ au taux de croissance prévu ≤ au taux…

publiés à la Gazette officielle du Québec. https://www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/permis-certifications/permis-vente-utilisation-pestici…

professionnels Fournir au réseau éducatif anglophone des ressources éducatives en format numérique relatives au passeport de prise de risques linguistiques…