Search results

Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

pdf 8.22 Mb 23-697_Diffusion.pdf

domaine évalué. … 2 https://www.cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/438/PISA-2022_Canadian_Report_FR.pdf https://www.cmec.ca/Publications/Lis…

Update : April 24, 2024

P22_Formation_OCT-DEC_2025.pdf

pdf 294 Kb P22_Formation_OCT-DEC_2025.pdf

la performance publique; Gestion de risques de projets en contextes et milieux organisationnels publics Direction de la gouvernance et de la conformité 1…

Update : March 9, 2026

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

pdf 214 Kb DE_22-02-080-JF.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son…

Update : May 29, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

pdf 214 Kb DE_22-02-080-JF.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son…

Update : May 29, 2023

La vérification des antécédents judiciaires DTPE

pdf 471 Kb DTPE-verification-antecedents-judiciaire-information-demandeurs.pdf

rédaction Direction de la titularisation du personnel enseignant Direction générale des relations du travail Secteur des relations du travail et des…

Update : April 2, 2024

La vérification des antécédents judiciaires DTPE

pdf 471 Kb DTPE-verification-antecedents-judiciaire-information-demandeurs.pdf

rédaction Direction de la titularisation du personnel enseignant Direction générale des relations du travail Secteur des relations du travail et des…

Update : April 2, 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.20 Mb AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

modalités. MESURE 16 : ALLÉGER LA PUBLICATION D’UN AVIS DE CHANGEMENT DE NOM DU TITULAIRE OU DU CONSTITUANT D’UN DROIT PUBLIÉ Lorsqu’un droit fait l’objet…

Update : December 19, 2024

24-40_Diffusion.pdf

pdf 2.13 Mb 24-40_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 15, 2024

24-40_Diffusion.pdf

pdf 2.13 Mb 24-40_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 15, 2024

24-40_Diffusion.pdf

pdf 2.13 Mb 24-40_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 15, 2024

Search results

Filters

Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

P22_Formation_OCT-DEC_2025.pdf

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/080-JF

La vérification des antécédents judiciaires DTPE

La vérification des antécédents judiciaires DTPE

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

24-40_Diffusion.pdf

24-40_Diffusion.pdf

24-40_Diffusion.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca