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Programme de tutorat - Cadre de référence pour la mise en place d’un service de tutorat efficace

pdf 528 Kb Tutorat-Cadre-reference.pdf

le problème. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/plan-strategique/plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf…

Update : November 26, 2025

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

erge-au-Quebec---La-filiere-canneberge-au-Quebec---Creatrice-de-richesse…

Update : August 20, 2025

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – garderies

pdf 1.01 Mb conversion-2025-guide.pdf

/login https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/developpement-reseau/appels-projets/conversion#c2…

Update : August 5, 2025

Données à jour de la demande 23-578 concernant les prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, données provinciales et les données par centre de services scolaire, par région administrative et RMR.

pdf 2.36 Mb 24-602_Diffusion.pdf

et-commissions-scolaires-et-pour-lensemble-du-quebec https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/…

Update : February 17, 2025

CoeurplusAVC.pdf

pdf 455 Kb CoeurplusAVC.pdf

14653 https://statistique.quebec.ca/fr/document/causes-de-deces/tableau/causes-de-deces-liste-abregee-selon-le-sexe-quebec#tri_es=10778&tri_sexe=1…

Update : January 12, 2026

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

pdf 85 Kb CELA-ERC-memoire-FR.pdf

ute.org/whats-difference-multicultural-intercultural-cross-cultural- communication/ « Dans leur rapport sur les accommodements raisonnables, Gérard Bouchard…

Update : January 8, 2021

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

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ute.org/whats-difference-multicultural-intercultural-cross-cultural- communication/ « Dans leur rapport sur les accommodements raisonnables, Gérard Bouchard…

Update : January 8, 2021

Politique d'administration des pénalités administratives

pdf 443 Kb Penalite-adm-Politique-adm.pdf

décision. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/conformite/Penalite-adm-Demande_de_reexamen.pdf…

Update : November 25, 2024

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : May 14, 2024

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 623 Kb CN_PI_2024-2027_MEI.pdf

requises; • Un dernier versement est prévu sur livraison d’un rapport final des activités réalisées et des résultats obtenus ainsi que d’un rapport financier…

Update : October 29, 2024

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Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

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Politique d'administration des pénalités administratives

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

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