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Copie des comptes-rendus ou procès-verbaux du comité de travail chargé de rédiger la pratique policière sur les armes intermédiaires d’impact à projectiles (AIIP) de 2015

pdf 0.91 Mb 2022-10367.pdf

n révélerait un renseignement dont la communication doit ou peut être refusée en vertu de la section II du chapitre II. En outre, les renseignements…

Update : January 6, 2023

Copie des comptes-rendus ou procès-verbaux du comité de travail chargé de rédiger la pratique policière sur les armes intermédiaires d’impact à projectiles (AIIP) de 2015

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n révélerait un renseignement dont la communication doit ou peut être refusée en vertu de la section II du chapitre II. En outre, les renseignements…

Update : January 6, 2023

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

pdf 305 Kb 22-359_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : January 31, 2023

Les réponses fournies par le MSP aux deux demandes formulées par la Municipalité afin d’obtenir de l’aide financière du Ministère pour payer les dépenses de plus de 200 000$ engendrées par l’incendie ET les communications du MSP qui pourraien

pdf 478 Kb 2025-13979.pdf

n révélerait un renseignement dont la communication doit ou peut être refusée en vertu de la section II du chapitre II. En outre, les renseignements…

Update : January 20, 2026

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

pdf 7.36 Mb 2023-11697.pdf

n révélerait un renseignement dont la communication doit ou peut être refusée en vertu de la section II du chapitre II. En outre, les renseignements…

Update : August 28, 2023

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

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n révélerait un renseignement dont la communication doit ou peut être refusée en vertu de la section II du chapitre II. En outre, les renseignements…

Update : August 28, 2023

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

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applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : January 31, 2023

Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles.

pdf 232 Kb 23-196_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : September 12, 2023

2509026-271 - Décision

pdf 1.02 Mb 2509026-271-decision.pdf

Trois-Rivières (QC) G9A 5H3 Tél. : 819 374-2002 #1223 Téléc. : 819 372-4636 accesinformation@v3r.net …II II Secrétariat du Conseil du trésor Mélanie…

Update : October 24, 2025

Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles.

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applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : September 12, 2023

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