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2025-011 – Programme des compensations tenant lieu de taxes des terres publiques

pdf 23 Mb DAI_2025-011_compensations_taxes_terres_publiques.pdf

les données provenant du rapport financier 2001 eh date du 30 septembre 2003 sont utilisées pour calculer le TGTU. Pour les exercices subséquents, les…

Update : May 9, 2025

Suivi de la correspondance Web (SCW)

pdf 49 Kb suivi-correspondance-web.pdf

naissance s) langue t) sexe u) état civil v) citoyenneté / statut au Canada w) origine ethnique x) revenu annuel y) scolarité / formation / diplôme z)…

Update : September 5, 2024

Suivi de la correspondance Web (SCW)

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naissance s) langue t) sexe u) état civil v) citoyenneté / statut au Canada w) origine ethnique x) revenu annuel y) scolarité / formation / diplôme z)…

Update : September 5, 2024

Formations, colloques et congrès - Octobre à décembre 2024-2025

pdf 121 Kb MES_ORG3_Formations_2024-12-31.pdf

la Capitale) Frais d'inscription - Sommet de la transition verte et numérique de la main d'œuvre Rapport(s) TRIMA 2 Questionnaires :…

Update : February 27, 2025

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/plan-action-annuel/plan-action-annuel-MEQ-2023-2024.pdf 3 Les choix stratégiques…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

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https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/plan-action-annuel/plan-action-annuel-MEQ-2023-2024.pdf 3 Les choix stratégiques…

Update : July 31, 2024

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

pdf 832 Kb Guide-PART-2025-2026.pdf

Maximale Développement d’expertise (recherche autonome) 0,1 ETC annuellement 0,6 ETC annuellement 0,2 ETC annuellement 0,6 ETC annuellement Recherche en…

Update : October 3, 2025

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

pdf 433 Kb bilan-provisoire-plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

populationnelle sur l’intimidation et la cyberintimidation intitulée : Étude québécoise sur les rapports sociaux dans un contexte scolaire, de travail et…

Update : September 12, 2024

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

pdf 433 Kb bilan-provisoire-plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

populationnelle sur l’intimidation et la cyberintimidation intitulée : Étude québécoise sur les rapports sociaux dans un contexte scolaire, de travail et…

Update : September 12, 2024

B-6_SantePub-Mtl_N-21.pdf

pdf 1.54 Mb B-6_SantePub-Mtl_N-21.pdf

vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/165/vgq_ch02_cpe_web.pdf https://www.csdepj.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_clients/Rapport…

Update : February 24, 2023

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Suivi de la correspondance Web (SCW)

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Formations, colloques et congrès - Octobre à décembre 2024-2025

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

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