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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

projets visant le financement de projets non couverts par les programmes actuels offerts par le gouvernement. Ces mesures s’ajoutent aux programmes…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

projets visant le financement de projets non couverts par les programmes actuels offerts par le gouvernement. Ces mesures s’ajoutent aux programmes…

Update : August 20, 2025

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

on du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale post doctorale pour 2025-2026. • En ce qui concerne le…

Update : July 19, 2024

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

on du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale post doctorale pour 2025-2026. • En ce qui concerne le…

Update : July 19, 2024

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Kb air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

ainsi que 4 millions de dollars supplémentaires, soit 2 millions par année pour les exercices 2025-2026 et 2026-2027. 2 Les deux parties du plan d’action se…

Update : August 20, 2025

Présentation PowerPoint

pdf 498 Kb BCI.pdf

québécois, c’est investir dans l’avenir du Québec! Demande collective des universités québécoises Budget 2026-2027 du gouvernement du Québec Le 7 octobre…

Update : January 20, 2026

Microsoft Word - Mémoire _ MSSS_ collabo OSMÉES et ISMÉ.docx

pdf 242 Kb initiative-sante-mentale-etudiante-enseignement-superieur-observatoire-sante-etudiante-enseignement-superieur_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

mentale étudiante en enseignement supérieur (PASMÉ) 2021-2026, qui invite les établissements à mettre en place des actions(initiatives, programmes,…

Update : September 22, 2025

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

pdf 1.97 Mb 25-374_Diffusion.pdf

enseignant à la FGJ sont établies uniquement pour les quatre (4) prochaines années scolaires soit de 2025-2026 à 2028-2029. … 2 2 Une décision distincte vous…

Update : October 16, 2025

Données concernant les inscriptions et la diplomation, de 2015 à 2025, pour les programmes universitaires : Bacc. Marketing et achats (5809), Maitrise Marketing et achats (5809), Bacc. Sciences de la consommation et Maitrise Sciences de la consommation

pdf 374 Kb 25-593_Diffusion.pdf

documents suivants : Données concernant les inscriptions et la diplomation, de 2015 à 2025, pour les programmes universitaires suivants: 1. Bacc. Marketing…

Update : November 27, 2025

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - Amende

pdf 258 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_oct_dec_2025.pdf

diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Année financière : 2025-2026 Trimestre : octobre au décembre Kateri…

Update : March 4, 2026

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Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

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Microsoft Word - Mémoire _ MSSS_ collabo OSMÉES et ISMÉ.docx

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

Données concernant les inscriptions et la diplomation, de 2015 à 2025, pour les programmes universitaires : Bacc. Marketing et achats (5809), Maitrise Marketing et achats (5809), Bacc. Sciences de la consommation et Maitrise Sciences de la consommation

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - Amende

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